Votre situation familiale célibataire marié(e) pacsé(e) veuf(ve) divorcé(e) concubin(e) . Vous adressez à votre BRH un mail précisant les nom, prénom, date de naissance et, le cas échéant, date d'adoption de l'enfant, et y joignez une copie scannée de bonne qualité d'un des justificatifs suivants : l'extrait d'acte de naissance, la décision d'adoption ou le livret de famille. Justificatif de la garde des enfants (à partir de : par ces motifs) Justificatif pension alimentaire versée / perçue Justificatif de droit à l'allocation logement En fonction de votre situation, vous devez également nous fournir les pièces ci-dessous Situation familiale ☐Célibataire Marié(e) Divorcé(e) Séparé(e) Pacsé(e) ☐ Concubin(e) ☐ Veuf(ve) Téléphone Mail Lien avec . PDF DEMANDE DE RENDEZ-VOUS POUR LE DÉPÔT D'UNE DEMANDE D ... - Yvelines Pièces à produire par le(s) conjoint(s) français: fiche « renseignements relatifs à chacun des futurs époux » (dûment complétée et signée) ; attestation sur l'honneur relative à la composition familiale ; PDF Motif impérieux d'ordre familial - frenchbee.com justificatif de situation familiale exemple Situation professionnelle En stage En apprentissage En formation professionnelle En service civique Salarié . Mes Allocs vous explique où trouver ce justificatif. Justificatif Situation Familiale Célibataire, Institutionnel Définition Larousse, Résultats Départementales Auvergne-rhône-alpes, Entraînement Brevet 2021, Rédaction Administrative: Afrique, Chat Porte-bonheur Japonais, Pays Producteur De Diamant Wikipédia, Prix D'un Semi Remorque De Bois De Chauffage, Blanc Comme Neige - Film 1948,
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